Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Château JEAN BERNARD
EARL VIGNOBLES CAUGET, EARL

Numéro de dépôt :
3068965
Date de dépôt :
28/11/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/11/2020

Présentation de la marque Château JEAN BERNARD

Déposée le 28 novembre 2000 par la société EARL VIGNOBLES CAUGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Château JEAN BERNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.

Le déposant est la société EARL VIGNOBLES CAUGET domicilié(e) DOMAINE JEAN BERNARD - 33880 - CAMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 584 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL VIGNOBLES CAUGET domicilié(e) DOMAINE JEAN BERNARD - 33880 - CAMBES - France.

La marque Château JEAN BERNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3068965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Château JEAN BERNARD est expirée depuis le 28 novembre 2020.

EARL VIGNOBLES CAUGET a également déposé les autres marques suivantes : Château ROUBRIC , Château LESTREE


EARL VIGNOBLES CAUGET, EARL - DOMAINE JEAN BERNARD - 33880 - CAMBES - France - SIREN 378584346


EARL VIGNOBLES CAUGET - DOMAINE JEAN BERNARD - 33880 - CAMBES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-19

Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02

Renouvellement sans limitation le 8 février 2011 n°2462917 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-08

Inscription le 20 septembre 2018 - Changement de forme juridique n°734282 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-09-20

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château JEAN-BERNARD.